Mentions légales

Éditeur et exploitant du site

Nom commercial

LES BOIS DU BREUIL

Exploitant

PECHEREAU Jean Pierre

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Immatriculation

818 305 914 R.C.S. Nantes

SIREN

818 305 914

Activité déclarée

Vente de bois de chauffage

Code NAF

4778B

Date d’immatriculation

09/02/2016

Début d’activité

01/03/2016

Adresse

12 rue Flora Tristan, 44340 Bouguenais, France

SIRET

⚪ VALIDATION HUMAINE REQUISE

TVA intracommunautaire

⚪ VALIDATION HUMAINE REQUISE

Téléphone

06 76 37 77 04

Email

infos@lesboisdubreuil.com

Directeur de la publication

PECHEREAU Jean Pierre

Hébergeur

L’hébergeur effectif du site est distinct de l’éditeur du logiciel et de la plateforme de développement utilisée pour construire le site, ainsi que du registrar du nom de domaine. L’identité juridique et l’adresse de l’hébergeur ne peuvent pas être déduites du gestionnaire du domaine et restent en cours de vérification.

Registrar / gestionnaire du domaine

OVH

Hébergeur effectif

⚪ VALIDATION HUMAINE REQUISE

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur effectivement choisi par le vendeur doit être désigné nominativement, avec ses coordonnées et son site internet.

Médiateur désigné

⚪ VALIDATION HUMAINE REQUISE

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, identité visuelle, logo, photographies produits) est la propriété de LES BOIS DU BREUIL ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité et la politique cookies.